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Crédits et mentions légales

CLAIRVAUX 2015

Département de l'Aube
2 rue Pierre Labonde
BP 394
10026 TROYES cedex
Tél. : 03 25 42 50 50
Mail : cg-aube@aube.fr

 

Maintenance du site :
Département de l’Aube - direction des Technologies de l’informatique et de la communication (DTIC)

 

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
www.ovh.com

 

Directeur de la publication : Philippe Pichery, président du Conseil départemental de l’Aube

 

Rédaction / mise à jour : Département de l’Aube – direction de la Communication

 

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, contenu rédactionnel, structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Conseil départemental de l'Aube. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont le Conseil général de l'Aube est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Conseil départemental de l'Aube ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental de l'Aube à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

Crédits photos : Agence Mixte, Archives départementales de l'Aube - Noël Mazières, Pascal Stritt, Didier Guy, Sylvain Bordier, Jean-Baptiste Millot, Cambridge University Library, Didier Vogel, Christophe Meyer, Conseil général de l’Yonne – Archives départementales, Art graphique et patrimoine, Conseil général du Limousin, Association la Grange Saint-Bernard de Clairvaux / Bourguille, Lucien Hervé, Olivier Martel, Musée des Beaux-Arts de Dijon / François Jay, Saint-Omer / Musée de l’Hôtel Sandelin / Bruno Jagerschmidt, Glénat, L’Est-éclair, Mossot, Thierry Plumey, ENAP / Henri Manuel, Agence Ligaris, Amis de Pontigny, Musée de Cluny, Médiathèque du Grand Troyes / Pascal Jacquinot, Département de l’Aube, DRAC Champagne-Ardenne / Guy Fievet, Comité départemental du tourisme de l’Aube, Association Renaissance de l’abbaye de Clairvaux / Nicole Maigrot, Région Champagne-Ardenne / Service de l’inventaire du patrimoine culturel / J. Philippot.

 

 

Conception et réalisation :
Ce site fonctionne sur la version 5.5 de CMS.Eolas, de la société Business & Decision Eolas, déployé pour le Conseil départemental de l'Aube.

 

Business & Decision Eolas
"Services en ligne managés 24/7"
29, rue Servan
38000 Grenoble

Pour plus d'informations : Eolas - e-commerce, e-business, e-administration